Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CROQUETTES DU PERECRAQUANT
LE PERE CRAQUANT S.A.

Numéro de dépôt :
1550581
Date de dépôt :
07/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2009

Présentation de la marque LES CROQUETTES DU PERECRAQUANT

Déposée le 7 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LE PERE CRAQUANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CROQUETTES DU PERECRAQUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PERE CRAQUANT domicilié(e) QUARTIER DE LA MALADRERIE, BP 7, 26340 SAILLANS (dossier no 2158096) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 337 055 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr. ARNAUD Jean-Louis S.A. LE PERE CRAQUANT domicilié(e) (dossier no 2158096) - France.

La marque LES CROQUETTES DU PERECRAQUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CROQUETTES DU PERECRAQUANT est expirée depuis le 7 septembre 2009.

LE PERE CRAQUANT a également déposé les autres marques suivantes : LE PERE CRAQUANT , LE PERE CRAQUANT , KRAKAN , La galette dioise , , Macarillon , Le Père Craquant Biscuitier depuis 1924 , LE PERE CRAQUANT BISCUITS DE PROVENCE DEPUIS 1924


LE PERE CRAQUANT S.A. - QUARTIER DE LA MALADRERIE, BP 7, 26340 SAILLANS (dossier no 2158096) - France - SIREN 323337055


Mr. ARNAUD Jean-Louis S.A. LE PERE CRAQUANT - (dossier no 2158096) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1999 n°2158096 - Publication au BOPI 1999-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 21 janvier 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°293845 - Publication au BOPI 2000-01-21

Inscription le 6 décembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°291494 - Publication au BOPI 1999-12-06

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